Informations pratiques et affichage règlementaire

INFOS PRATIQUES ET AFFICHAGE RÈGLEMENTAIRE

Retrouvez ici tous les documents relatifs à l’affichage en cours (permanent, périodique) :

COUPURES DE COURANT

ARRÊTÉS DE VOIRIES

 

ARRÊTÉS MUNICIPAUX DIVERS

 

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

  • Affichage du 29/06/2023 au 30/06/2024 : Arrêté préfectoral – classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) en Drôme pour la saison 2023-2024 :

 

  • Enquête publique demande de modification substantielle de l’Installation Nucléaire de Base n°63-U de FRAMATOME : le rapport, les conclusions du commissaire enquêteur, le procès verbal de synthèse et le mémoire en réponse du pétitionnaire sont consultables en mairie, aux horaires d’ouverture, pendant une durée d’un an (soit jusqu’au 09/02/2025).

 

URBANISME

Liste des avis de dépôt

 

Liste des décisions

 

SAFER : appels à candidatures pour la location de biens à vocation agricole :

 

DDT : Autorisation d’exploiter des biens agricoles :

Parcelles AK 174, 176, ZC 131, 134, 85, ZE 58, ZL 59 – CLEMENT Alain

 

AVIS AUX CONTRIBUABLES – Dégrèvement d’impôts directs :

 


Règlementation des cours d’eau

L’association la Drôme des Collines Forestières nous propose un hors série de leur bulletin mensuel, dont le principal sujet est la gestion des cours d’eau.

Vous y trouverez des informations sur l’entretien des bords de rivières et/ou cours d’eau.


Divagation des animaux domestiques

Vous trouverez ci-dessous l’arrêté municipal permanent sur les mesures particulières à l’égard des animaux errants, ainsi qu’un avis d’information complémentaire.