INFOS PRATIQUES ET AFFICHAGE RÈGLEMENTAIRE
Retrouvez ici tous les documents relatifs à l’affichage en cours (permanent, périodique) :
COUPURES DE COURANT
ARRÊTÉS DE VOIRIES
- Affichage du 27/08 au 21/09/2024 : Arrêté 2024-84 règlementation de la circulation – permission de voirie Rte des Mas Rte de Corbeil Rte des Trois Croix / Arrêté 2024-84 Annexe
- Affichage du 13/09 au 20/09/2024 : Arrêté 2024-89 règlementation de la circulation – 25A rue de l’Ecole
ARRÊTÉS MUNICIPAUX DIVERS
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
URBANISME
Liste des avis de dépôt
Liste des décisions
SAFER : appels à candidatures pour la location de biens à vocation agricole :
DDT : Autorisation d’exploiter des biens agricoles :
- Affichage du 02/09 au 02/10/2024 : Demande d’autorisation d’exploiter – REYNAUD Mickaël
AVIS AUX CONTRIBUABLES – Dégrèvement d’impôts directs :
Règlementation des cours d’eau
L’association la Drôme des Collines Forestières nous propose un hors série de leur bulletin mensuel, dont le principal sujet est la gestion des cours d’eau.
Vous y trouverez des informations sur l’entretien des bords de rivières et/ou cours d’eau.
Divagation des animaux domestiques
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté municipal permanent sur les mesures particulières à l’égard des animaux errants, ainsi qu’un avis d’information complémentaire.
