AFFICHAGE REGLEMENTAIRE
Retrouvez ici tous les documents relatifs à l’affichage en cours (permanent, périodique) :
DIVERS
- Affichage du 06/02/2023 au 06/04/2023 : Arrêté du CTD n°ROM-2023-15-PV
- Affichage du 01/03 au 01/06/2023 : Avis travaux d’élagage et d’abattage
- Affichage du 07 au 23/03/2023 : SAFER : appel à candidature pour la location de bien à vocation agricole : Appel à candidature
- Affichage du 09/03 au 30/04/2023 : Arrêté préfectoral – sècheresse/restrictions provisoires de l’usage de l’eau :
- Affichage du 23/03/2023 au 14/04/2023 : Arrêté du CTD n°ROM-2023-88-AT
ARRÊTÉS D’URBANISME
- Affichage du 10/02/2023 au 10/04/2023 :
DP 026 381 23 0 0001-ArreteFavorable-09-02-2023
- Affichage du 16/02/2023 au 16/04/2023 :
PC 026 381 22 0 0015-ArreteFavorable-14-02-2023
- Affichage du 17/02/2023 au 17/04/2023 :
DP 026 381 22 0 0045-ArreteRetrait-14-02-2023
- Affichage du 24/02/2023 au 24/04/2023 :
DP 026 381 23 0 0002-ArreteOpposition-23-02-2023
DP 026 381 23 0 0003-ArreteFavorable-23-02-2023
DP 026 381 23 0 0005-ArreteFavorable-23-02-2023
DP 026 381 23 0 0006-ArreteFavorable-23-02-2023
DP 026 381 23 0 0008-ArreteFavorable-23-02-2023
DP 026 381 23 0 0009-ArreteFavorable-23-02-2023
- Affichage du 09/03/2023 au 09/05/2023 :
PC 026 381 22 0 0012-ArreteRetrait-02-03-2023
- Affichage du 13/03/2023 au 13/05/2023 :
DP 026 381 23 0 0010-ArreteFavorable-07-03-2023
- Affichage du 17/03/2023 au 17/05/2023 :
DP 026 381 23 0 0007-ArreteFavorable-14-03-2023
Stop aux cendres encore chaudes dans les conteneurs
Plusieurs incendies de conteneurs à ordures ménagères ont déjà eu lieu sur notre territoire.
Pour éviter tous risques, nous demandons aux usagers de veiller à ne pas déposer de cendres encore chaudes dans les conteneurs, qu’il s’agisse de bacs, conteneurs semi-enterrés ou enterrés ; ceci est également valable en été avec les barbecues.
Nous conseillons de les laisser refroidir plusieures heures ou de les humidifier avant de les jeter.
Nous rappelons que les cendres peuvent également être utilisées dans le jardin.
Divagation des animaux domestiques
Le secrétariat est régulièrement saisi de plaintes pour les dégâts causés par les animaux domestiques (chiens – chats ) laissés libres de divaguer par leur propriétaire. Régulièrement les jardinières et les massifs de la commune sont saccagés par les chats laissés libres de divaguer par leurs propriétaires. Merci de bien vouloir faire preuve de civisme et de respect du travail des bénévoles et des employés communaux qui œuvrent pour l’embellissement du village et le plaisir de tous. Rappel de la loi en pièce jointe.
