INFOS PRATIQUES ET AFFICHAGE RÈGLEMENTAIRE
Retrouvez ici tous les documents relatifs à l’affichage en cours (permanent, périodique) :
COUPURES DE COURANT
ARRÊTÉS DE VOIRIES
- Affichage du 03/04 au 03/06/2025 : Arrêté 2025-26 règlementation circulation et permission de voirie – 180 Rte de Serne
- Affichage du 14/04 au 14/06/2025 : Arrêté 2025-29 règlementation de la circulation – Rte des Tonnets
- Affichage du 15/04 au 15/06/2025 : Arrêté 2025-31 règlementation de la circulation et permission de voirie – 180 rte de Serne
ARRÊTÉS MUNICIPAUX DIVERS
- Affichage du 14/04 au 14/06/2025 : Arrêté 2025-28 règlementation tir d’artifice – La Bastide de Jaillans
- Affichage du 06/05 au 06/07/2025 : Arrêté 2025-33 règlementation circulation et stationnement – vendredi 20 juin 2025
- Affichage du 06/05 au 06/07/2025 : Arrêté 2025-34 règlementation tir d’artifice – parcelle AL 139
- Affichage du 15/05 au 15/07/2025 : Arrêté 2025-38 règlementation tir d’artifice – terrain communal parcelle ZD 48 / Arrêté 2025-38 annexe
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
- Affichage permanent : Arrêté préfectoral 26-2023-07-11-00002 du 11 juillet 2023 – règlementation des bruits de voisinage
URBANISME
SAFER : appels à candidatures pour la location de biens à vocation agricole :
DDT : Autorisation d’exploiter des biens agricoles :
AVIS AUX CONTRIBUABLES – Dégrèvement d’impôts directs :
Règlementation des cours d’eau
L’association la Drôme des Collines Forestières nous propose un hors série de leur bulletin mensuel, dont le principal sujet est la gestion des cours d’eau.
Vous y trouverez des informations sur l’entretien des bords de rivières et/ou cours d’eau.
Divagation des animaux domestiques
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté municipal permanent sur les mesures particulières à l’égard des animaux errants, ainsi qu’un avis d’information complémentaire.
