INFOS PRATIQUES ET AFFICHAGE RÈGLEMENTAIRE
Retrouvez ici tous les documents relatifs à l’affichage en cours (permanent, périodique) :
COUPURES DE COURANT
ARRÊTÉS DE VOIRIES
- Affichage du 03/10 au 03/12/2024 : Arrêté 2024-98 règlementation de la circulation – PLace Granet
- Affichage du 03/10 au 03/12/2024 : Arrêté 2024-97 règlementation de la circulation – Commune de Jaillans
- Affichage du 04/10 au 04/12/2024 : Arrêté 2024-99 règlementation de la circulation – 25A rue de l’Ecole
- Affichage du 11/10 au 11/12/2024 : Arrêté 2024-101 règlementation de la circulation – 25A rue de l’Ecole
ARRÊTÉS MUNICIPAUX DIVERS
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
URBANISME
- Affichage du 15/10 au 15/11/2024 : Extrait du registre des délibérations du Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT
Liste des avis de dépôt
Liste des décisions
SAFER : appels à candidatures pour la location de biens à vocation agricole :
DDT : Autorisation d’exploiter des biens agricoles :
- Affichage du 02/09 au 02/10/2024 : Demande d’autorisation d’exploiter – REYNAUD Mickaël
AVIS AUX CONTRIBUABLES – Dégrèvement d’impôts directs :
Règlementation des cours d’eau
L’association la Drôme des Collines Forestières nous propose un hors série de leur bulletin mensuel, dont le principal sujet est la gestion des cours d’eau.
Vous y trouverez des informations sur l’entretien des bords de rivières et/ou cours d’eau.
Divagation des animaux domestiques
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté municipal permanent sur les mesures particulières à l’égard des animaux errants, ainsi qu’un avis d’information complémentaire.
