INFOS PRATIQUES ET AFFICHAGE RÈGLEMENTAIRE
Retrouvez ici tous les documents relatifs à l’affichage en cours (permanent, périodique) :
COUPURES DE COURANT
ARRÊTÉS DE VOIRIES
- Affichage du 30/01 au 30/03/2025 : 2025-07 Arrêté règlementation circulation stationnement – EIFFAGE – 1020 ch. du Pouyet
- Affichage du 10/02 au 10/04/2025 : 2025-15 arrêté règlementation circulation stationnement – GOJON SILETRA – Allée des Cerisiers
- Affichage du 13/02 au 13/04/2025 : 2025-04 Arrêté de fermeture de la circulation – Fête des Laboureurs
- Affichage du 17/02 au 17/04/2025 : Arrêté 2025-19 règlementation d’un tir d’artifice – route des Tonnets
ARRÊTÉS MUNICIPAUX DIVERS
- Affichage du 14/02 au 14/04/2025 : Arrêté 2025-17 Défense Extérieure Contre l’Incendie DECI – Annexe arrêté 2025-17 – Inventaire des points d’eau incendie
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
- Affichage permanent : Arrêté préfectoral 26-2023-07-11-00002 du 11 juillet 2023 – règlementation des bruits de voisinage
DÉLIBÉRATIONS
URBANISME
- Affichage du 11/02 au 11/03/2025 : 2025-16 Arrêté portant MAJ du PLU – classement sonore des infrastructures terrestres
Liste des avis de dépôt
Liste des décisions
SAFER : appels à candidatures pour la location de biens à vocation agricole :
DDT : Autorisation d’exploiter des biens agricoles :
- Affichage du 03/02 au 03/04/2025 : Autorisation d’exploiter_REYNAUD_Mickael
AVIS AUX CONTRIBUABLES – Dégrèvement d’impôts directs :
Règlementation des cours d’eau
L’association la Drôme des Collines Forestières nous propose un hors série de leur bulletin mensuel, dont le principal sujet est la gestion des cours d’eau.
Vous y trouverez des informations sur l’entretien des bords de rivières et/ou cours d’eau.
Divagation des animaux domestiques
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté municipal permanent sur les mesures particulières à l’égard des animaux errants, ainsi qu’un avis d’information complémentaire.
